MENTIONS LÉGALES

Vous êtes actuellement connecté au site de Delphine Canepa,

SASU L'arbre de vie RCS 814 885 562 Siège social: 7 place Jean Bouin 13500 MARTIGUES 

L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

 

  a / Informations éditeur et concepteur :

 

       Ce site est édité et publié par :

SASU L'arbre de vie RCS 814 885 562 Siège social: 7 place Jean Bouin 13500 MARTIGUES

Établissement secondaire :

 4 Bis Rue, Fanouris
13110 Port-de-Bouc
FRANCE

 

Directrice de publication : DELPHINE CANEPA

 

 b/ Informations hébergeur :

       Ce site est hébergé par :

​WIX.COM LTD
40 PORT DE TEL AVIV
TEL AVIV JAFFA 6350671
SIRET : 808 452 825 00017 Code APE 7010Z
Société étrangère immatriculée au RCS

Pour en savoir plus sur les photographies utilisées sur le site www.canepadelphine.com, veuillez consulter la rubrique Crédit Photos.

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Delphine Canepa ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

Delphine Canepa se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site www.canepadelphine.com

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Delphine Canepa met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site www.canepadelphine.com

Les sites extérieurs de Delphine Canepa ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Delphine Canepa qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Delphine Canepa utilise des cookies et d’autres traceurs sur ses sites.

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site www.canepadelphine.com, vous pouvez envoyer un message en sélectionnant, dans la rubrique Contact, le type de demande "Commentaires sur le site www.canepadelphine.com.

Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

  1. Droits d'auteur / Copyright :

  2. La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Randal Do ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
     

  3. Aucun élément composant le site www.canepadelphine.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de Delphine Canepa à l'exception d'une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.
     

  4. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site: "©Copyright Delphine Canepa".
     

  5. Les photographies figurant sur le site www.canepadelphine.com ne sont pas contractuelles hormis sur la rubrique Boutique."
     

  6. Toute autre utilisation non expressément autorisée du site www.canepadelphine.com ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de Delphine Canepa passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
     

  7. Droits de Delphine Canepa en sa qualité de producteur de bases de données.

    Tout client, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur le site www.canepadelphine.com pour ses propres besoins.
     

  8. Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site. En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site.
     

  9. Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.
     

  10. En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.
     

© 2020 par Delphine Canepa - Naturopathe   

This site was designed with the
.com
website builder. Create your website today.
Start Now